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N°1 sur l'assistance technique des produits SIMU. Réactivité et compétence

Conditions Générales De Vente


Conditions générales de vente en vigueur au 01/01/2018.


DOMAINE D'APPLICATION : Les présentes Conditions Générales de Vente remplacent les précédentes et s’appliquent à toutes les commandes de Produits passées auprès de LES 1000 VOLETS par tout client agissant à titre professionnel ou particulier à compter du 1er janvier 2018. Toute commande adressée à LES 1000 VOLETS implique l’acceptation par le client des présentes Conditions Générales de Vente. Toute stipulation contraire, et notamment, toutes conditions générales ou particulières émanant du Client, sont en conséquence inopposables à LES 1000 VOLETS, sauf acceptation préalable et écrite de ce dernier. Les présentes Conditions Générales de Vente ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles LES 1000 VOLETS s'engage à fournir les produits au Client qui lui en fait la demande, selon les modalités ci-après décrites. Le fait de ne pas se prévaloir, à un moment donné, de l’une quelconque des stipulations des présentes Conditions Générales de Vente ne peut être interprété comme valant renonciation par LES 1000 VOLETS à s’en prévaloir ultérieurement. LES 1000 VOLETS se réserve le droit, à tout moment, de modifier les présentes Conditions Générales de Vente.


COMMANDES : La Commande se définit comme tout ordre passé dans les formes requises ci-après portant sur les Produits de LES 1000 VOLETS et conforme aux tarifs applicables en vigueur à la date de la commande. Le Client est invité à passer commande soit par un écrit comportant sa signature et son cachet commercial, soit par un échange de données informatisées permettant d’identifier le Client. LES 1000 VOLETS se réserve le droit de refuser toute commande reçue sous une autre forme. Toute vente n’est parfaite qu’à compter de l’acceptation expresse et écrite de la Commande du Client par LES 1000 VOLETS qui s’assurera notamment, de la disponibilité des Produits demandés, et qui sera matérialisée par l’envoi au Client d’un « Accusé de réception de commande ». L’Accusé de Réception prime en cas de contradiction avec la commande transmise par le Client. Dans ce cas, le Client peut refuser l’Accusé de Réception par l’envoi d’un écrit reçu par LES 1000 VOLETS moins de 24 heures après la réception par le Client de l’Accusé de Réception, valant annulation de commande. A défaut, la vente est conclue à la date et aux conditions indiquées dans l’Accusé de Réception. Afin de pouvoir au mieux satisfaire ses Clients, LES 1000 VOLETS les invite à lui faire part au plus tôt de tout projet générant des commandes au volume exceptionnel.


TRANSPORT ET LIVRAISON : Les expéditions sont faites selon les spécifications du Client lors de la commande passée sur www.les1000volets.com. Quelque soit le mode de facturation, tout risque ou d'édommagement des biens est transféré au consommateur au moment où ce dernier ou un tiers désigné par lui et autre que le transporteur proposé par le professionnel prend physiquement possession de ces biens.( article L216-4 du code de la consommation). Il lui appartient donc de les vérifier à la réception, et, dans tous les cas d’avarie, perte, vol etc, de faire toutes réserves circonstanciées auprès du transporteur sur la lettre de voiture, et de confirmer ces réserves par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au transporteur dans les trois jours de la livraison conformément à l’art. L 133-3 du Code de Commerce, sauf dispositions impératives des conventions internationales de transport de marchandises. Une copie de cette lettre sera envoyée à Les 1000 volets.


DÉLAIS D'EXPEDITION ET DE LIVRAISON : Le délai d’expédition s’achève le jour de la mise à disposition des produits commandés par le Client dans les locaux de l'entreprise LES 1000 VOLETS au Client lui-même ou au transporteur.

L'entreprise les 1000 volets s'engage à livrer le bien dans le délai indiqué au client sauf si les parties en ont convenu autrement (article L216-1 du code de la consommation) . Si toutefois, l'entreprise les 1000 volets n'a pas livré le bien à la date prévue ( au premier alinéa L216-1 ) ou à défaut au plus tard  30 jours après la conclusion du contrat, le client peut résoudre le contrat, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par mail à l'adresse suivant les1000volets@free.fr si après enjoint, selon les mêmes modalités, le professionnel d'effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exécuté dans ce délai. ( article L216-2 dui code de la consommation) Les sommes versées par le client luis seront restituées dans un délai de 14 jours qui suivent la date de renonciation du contrat, à l'exclusion de tout indemnisation ou retenue.

L’offre logistique et les frais de transport en vigueur sont communiqués sur demande auprès des équipes commerciales.
En aucun cas, LES 1000 VOLETS ne sera tenu responsable d'un défaut ou d'un retard de livraison des Produits en cas de force majeure. Est non limitativement considéré comme cas de force majeure : tout cas de force majeure au sens de l'article 1218 du code civil, et en tout état de cause, la guerre, les actes terroristes, les grèves, les épidémies, l’interruption des transports, le manque de matières premières, les accidents de toutes causes entraînant le chômage de tout ou partie des entités de LES 1000 VOLETS. La survenance d'un cas de force majeure tel défini ci-dessus autorise ainsi LES 1000 VOLETS, de plein droit, à suspendre les commandes en cours ou à les exécuter tardivement sans indemnités, ni dommages et intérêts à l’égard du Client. Nonobstant ce qui précède, la responsabilité de LES 1000 VOLETS ne pourra en aucun cas être engagée en cas de retard ou de suspension de livraison imputable au Client.

PRIX : Le prix ferme et définitif est le prix indiqué sur l’accusé de réception de commande transmis par Les 1000 volets au Client. A défaut d’indications particulières, les prix s’entendent :- Toutes Taxes Comprises, en euros- Emballage standard Les 1000 volets compris- Départ dépôt pour toute commande inférieure à 800 euros TTC- Port payé pour toute commande supérieure à 800 euros TTC livrable en France métropolitaine- Livrable en une seule fois en un seul lieu.Les ristournes consenties ne deviennent acquises que si le Client a réglé en intégralité et à l’échéance prévue, dans la limite du plafond légal, le prix des Produits livrés par Les 1000 volets.


CONDITIONS DE PAIEMENT : Les Produits sont payables au comptant à Gray, France.


RETARD OU DEFAUT DE PAIEMENT : En cas de non paiement d’un règlement à l’échéance prévue :- Toutes les sommes même non échues deviennent immédiatement exigibles sans mise en demeure préalable.- Des pénalités de retard au taux de 3 fois le taux d’intérêt légal sont exigibles, calculées à compter du jour suivant la date d’exigibilité de la facture à la date de règlement et payables à réception de l’avis informant le Client qu’elles ont été portées à son débit.- Tout paiement partiel s’imputera d’abord sur la partie non privilégiée de la créance, puis sur les sommes dont l’exigibilité est la plus ancienne.- L’expédition des Produits restant à livrer est suspendue et ne pourra être effectuée que par virement avant expédition.- Le Client sera redevable, après mise en demeure préalable, d’une indemnité égale à 15% des créances impayées, outre le paiement des intérêts légaux et des frais judiciaires.- La vente pourra être résolue de plein droit et à tout moment, après simple notifi cation écrite adressée au Client contenant déclaration de Les 1000 volets d’user de la présente clause, et sans qu’il soit nécessaire de remplir aucune formalité judiciaire. Dans ce cas, les Produits livrés et non payés devront être restitués à Les 1000 volets aux frais du Client, et en conséquence, Les 1000 volets, son transporteur ou toute personne dûment mandatée par Les 1000 volets, sont autorisées à pénétrer dans les locaux du Client afin de dresser un inventaire complet des Produits qu’il possède et de récupérer les Produits impayés. En réparation du préjudice subi par la résolution de la vente et l’usure des Produits, les acomptes éventuellement perçus seront conservés à titre de dommages et intérêts.


CLAUSE DE RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ : Le transfert de propriété des Produits est subordonné au paiement intégral du prix par le Client. Les chèques, lettres de change et cessions de créances ne sont considérés comme des paiements qu’à dater de leur encaissement effectif par Les 1000 volets. En cas de défaut de paiement par le Client de tout ou partie du prix dû, Les 1000 volets pourra reprendre possession des Produits vendus.


INFORMATION SUR LES PRODUITS : Les 1000 volets satisfait à son obligation de renseignement concernant les Produits par les documents techniques les accompagnant. Il appartient au Client d’informer sa propre clientèle des conditions d’utilisation des produits et des conditions de sécurité à respecter. Les 1000 volets se réserve le droit de modifier à tout moment les Produits ainsi que les informations techniques et commerciales les concernant. Il est rappelé en outre que les croquis de montage, les tableaux d’emploi et les limites d’utilisation indiqués sont élaborés selon des paramètres définis et ne sauraient couvrir tous les cas et conditions d’installation. Il appartient au Client de contacter Les 1000 volets pour toute information complémentaire.


GARANTIE :

Les 1000 volets accorde au client une garantie à partir de la livraison de

-  5 ans sur les moteurs SIMU

-  2 ans pour les produits électriques, l’appareillage électronique et pour les accessoires (hors piles et batteries).

Et une garantie légale contre les vices cachés de 2 ans à partir de la décourte du vice.

Selon les articles 1641 et 1649 du code civil

La garantie Les 1000 volets s’étend, au choix de Les 1000 volets à la remise en état ou au remplacement gratuit des produits qui sont retournés à L'entreprise les 1000 volets et qui révèlent un défaut de matière ou de conception.

La garantie de l'entreprise Les 1000 volets ne comprend pas la prise en charge de tous autres frais liés aux défauts des produits tels que, notamment, frais de démontage-remontage, déplacement, retour des Produits... La garantie de l'entreprise les 1000 volets ne pourra être accordée dans les cas suivants :- modification des Produits sans l’accord écrit de L'entreprise les 1000 volets,- utilisation des Produits en dehors des domaines de la fermeture et de la protection solaire,- non-respect des instructions d’installation ou d’utilisation de L'entreprise les 1000 volets ou non-respect des règles de l’art ou des normes en vigueur dans le pays d’installation,- défaut d’entretien des Produits ou démontage des Produits hors des ateliers de L'entreprise les 1000 volets,- utilisation des Produits avec des composants manuels ou des accessoires mécaniques, électriques ou électroniques non agréés par Les 1000 volets.Sauf indication contraire de L'entreprise les 1000 volets,

L'entreprise Les 1000 volets assure le service après vente de ses Produits pendant la durée de leur garantie.


RESPONSABILITÉ : A moins qu’une loi reconnue d’ordre public ne soit applicable, la responsabilité de Les 1000 volets ne pourra être recherchée ou engagée à quelque titre que ce soit s’il n’est dûment prouvé que les Produits ont été installés et utilisés pour motoriser ou automatiser les produits prévus à cet effet dans les domaines de la fermeture et de la protection solaire et dans le respect des instructions données par Les 1000 volets.


GÉNÉRALITÉS : Les parties conviennent de conférer aux documents commerciaux transmis par télécopie, la valeur d’un écrit, et ce à condition qu’ils soient signés par un représentant légal. En cas de nullité ou de caducité d’une stipulation des présentes conditions générales, les autres continueront à produire tous leurs effets, sauf dans l’hypothèse où la stipulation nulle ou caduque a déterminé le consentement des parties.


LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION Le droit français, et plus particulièrement la Convention de Vienne du 11 avril 1980 sur la vente internationale de marchandises (CVIM), sera seul applicable. En cas de dispositions contraires entre la CVIM et les présentes conditions générales de vente, ces dernières priment. Sauf dispositions légales ou réglementaires d’ordre public, le client peut saisir soit l'une des juridictions térritorialement compétentes en vertu du code de procédure civile, soit la jusridiction du lieu où le client demeurait au moment de la conclusion du contrat selon le code de la consommation R631-3.


MEDAITION DE LA CONSOMMATION: Selon l’article L.612-1 du Code de la consommation, il est rappelé que « tout consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel. A cet effet, le professionnel garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation ». A ce l'entreprise les 1000 volets propose à ses Clients , dans le cadre de litiges qui n’auraient pas trouvé résolution de manière amiable, la médiation d’un médiateur de la consommation, dont les coordonnées sont les suivantes :

Consommation, en cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur le site http://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM MEDIATION CONSOMMATION 27 Avenue de la Libération 42400 SAINT CHAMOND.

Il est rappelé que la médiation n’est pas obligatoire mais uniquement proposée afin de résoudre les litiges en évitant un recours à la justice.


RETOURS :

Un retour peut donner lieu à un remplacement ou à un remboursement :

  1. Erreur de l'entreprise LES 1000 VOLETS : en cas d’erreur de l'entreprise LES 1000 VOLETS dans la nature de la livraison (référence, quantité, etc. non conforme à l’Accusé de Réception), le produit sera immédiatement repris, dès lors que le Client aura notifié à l'entreprise LES 1000 VOLETS sa réclamation dans les 10 jours ouvrés à compter de la réception du produit concerné. Les frais de retour seront à la charge de l'entreprise LES 1000 VOLETS. Un avoir correspondant à 100 % du prix facturé du produit retourné sera établi si les conditions citées en 5. ci-après sont également remplies.
  2. Vice apparent ou non-conformité : En cas de vice apparent ou de non-conformité d’un Produit livré, dûment constaté par l'entreprise LES 1000 VOLETS, le Client pourra obtenir le remplacement gratuit, ou le remboursement du Produit, au choix de l'entreprise LES 1000 VOLETS, à l’exclusion de toute indemnité ou de dommages-intérêts. Le Client devra notifier à l'entreprise LES 1000 VOLETS sa réclamation dans les 14 jours ouvrés à compter de la réception dudit Produit par le Client. Faute de déclaration dans ce délai, aucune réclamation ne sera prise en considération. Il appartiendra au Client de fournir toute justification quant à la réalité des vices ou anomalies constatés. Le Client devra laisser à l'entreprise LES 1000 VOLETS toute facilité pour procéder à la constatation de ces vices et pour y porter remède. Il s’abstiendra d’intervenir lui-même ou de faire intervenir un tiers à cette fin.
  3. LES 1000 VOLETS examinera, au cas par cas, la possibilité d’accepter un retour pour d’autres causes, dès lors que le produit est standard et a été fabriqué depuis moins d’un an. Le produit devra être retourné à la charge et aux risques du Client dans le mois de l’émission de l’accord de retour par LES 1000 VOLETS pour ouvrir droit à avoir. Cet avoir s’élèvera à 80 % du prix facturé du produit retourné si les conditions citées en 5. ci-après sont remplies. Le retour devra porter sur un montant minimum de 50 euros TTC. 15 euros de frais de traitement seront comptabilisés.
  4.  Conditions de remboursement des retours par le client 
    - le produit est retourné à l’état neuf et complet, et sans avoir subi aucun endommagement ou démontage,
    - le produit est retourné dans son emballage d’origine non endommagé, avec la copie de l’accord de retour de LES 1000 VOLETS
  5. Modalités de remboursement : L'entreprise les 1000 volets remboursera la client par le même moyen de paiement que pour l'achat.

DELAI DE RETRACTATION:
Le client dispose d'un délai de 14 jours pour exercer son droit de retractation d'un contrat à distance, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d'autres couts prévus aux articles L221-18 du code de la consommation.

Ci joint le formulaire type  de rétractation:

(Veuillez compléter et renvoyer le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat. soit par lettre recommandée à l'adresse ci dessous  ou par e-mail )


A l'attention de l'entreprise Les 1000 volets - M MILLOT Frédéric - 9 rue du Souvenir -70100 ARC LES GRAY Tel 06 41 98 30 00 - email : les1000volets@free.fr

Je/nous (*) vous notifie/notifions (*) par la présente ma/notre (*) rétractation du contrat portant sur la vente du bien (*)/pour la prestation de services (*) ci-dessous :
Commandé le (*)/reçu le (*) :
Nom du (des) consommateur(s) :
Adresse du (des) consommateur(s) :
Signature du (des) consommateur(s) (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier) :

Date :
(*) Rayez la mention inutile.


Lorsque le droit de retractation est exercé avant l'expiration du délai, le client doit retourner le ou les  biens à l'entreprise LES 1000 volets, sans retard execessif et au plus tard dans les quatorze jours suivant la décision de se retracter. Les frais de transport inhérents au retrour sont à la charge du client. L'entreprise Les 1000 volets procedera au remboursement intégral des sommes versées par le client, y compris les frais de livraison dès la reception du ou des biens sous certaines conditions
              - Le produit est retourné à l’état neuf et complet, et sans avoir subi aucun endommagement ou démontage
             -  Le produit est retourné dans son emballage d’origine non endommagé, avec la copie de l’accord de retour de LES 1000 VOLETS
             -  Le retour ne concerne pas des sous-ensembles de produits,
             -  Le Client transmettra la facture d’achat ou une copie du produit retourné.


LISTE OPPOSITION AU DEMARCHAGE TELEPHONIQUE :

Conformément aux articles L.223-1 et suivants du code de la consommation, si le Client ne souhaite pas faire l’objet de prospection commerciale par voie téléphonique, il peut gratuitement s’inscrire sur une liste d’opposition au démarchage téléphonique. Il est interdit au professionnel directement ou par l'intermédiaire d'un tiers agissant pour son compte de démarcher téléphoniquement un consommateur inscrit  sur cette liste, sauf en cas de relations contractuelles préexistantes.

Les informations recueillies par l’entreprise les 1000 volets dans le cadre de la vente des produits font l’objet d’un traitement, dont le responsable est l’entreprise les 1000 volets, destiné à la gestion et au suivi de la relation avec le consommateur. Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage de l’entreprise les 1000 volets et ne pourront être transmises qu’à des prestataires amenés à intervenir dans le cadre du traitement des commandes.

Ainsi, nous vous informons que vous disposez du droit de vous inscrire sur la liste d’opposition au démarchage téléphonique aux dispositions de l’article L. 223-2 du code de la consommation.